1. Éditeur du site

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Nom de l'entreprise : System paie
Forme juridique : SARL (Société à responsabilité limitée)
Capital social : 1 000,00 €
Siège social : 22 RUE DE L'ETANG, 77120 CHAILLY-EN-BRIE
SIRET : 839 665 726 00015
RCS : 839 665 726 R.C.S. Meaux
Numéro de TVA intracommunautaire : FR19839665726
Adresse e-mail : contact@systempaie.com
Téléphone : 06 08 81 96 82

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Directeur de publication : Melvyn Soleil

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2. Hébergement

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Le site est hébergé par :
Hébergeur : amen.fr
Siège social : Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris
Site web : https://www.amen.fr/

3. Propriété intellectuelle

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4.Données personnelles

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5.Responsabilité

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6.Conditions Générales de Vente (CGV)

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• Objet : Les présentes conditions régissent les ventes de produits et services proposés sur le site.

• Prix : Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises.

• Paiement : Les paiements sont sécurisés et peuvent être effectués par carte bancaire, virement ou tout autre moyen spécifié lors de la commande.
• Livraison : Les délais de livraison sont indiqués lors de la commande.
• Droit de rétractation : Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation.
• Litiges : En cas de litige, les tribunaux de Meaux seront compétents.

7.Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

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• Accès au site : L'accès est réservé aux utilisateurs acceptant les présentes conditions.
• Responsabilité de l'utilisateur : L'utilisateur s'engage à ne pas utiliser le site à des fins illicites.
• Modifications : L'éditeur se réserve le droit de modifier les conditions à tout moment.